NF Board

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Chers amis du N.F.-Board,

Il y longtemps que nous attendions la nouvelle version de notre site Internet ! Voilà qui est fait.

Une longue réflexion des membres du Comité Exécutif tout d’abord, l’énorme travail effectué par notre ami Oswaldo Ugarte Vera (basé à Mexico) ensuite, nous ont permis de l’améliorer pour nos besoins et notre grand plaisir.

Pour notre plaisir, mais aussi pour celui des Médias qui appuient notre démarche, ainsi que pour celui de nos Partenaires et Sponsors qui nous aideront à l’avenir à faire vivre notre organisation

Nous souhaitons que ce site permette à tous ceux qui partagent notre vision d’un « Nouveau Football » d’échanger leurs idées et de se rassembler autour de leur sport préféré.

Le N.F.-Board se veut une institution apolitique et « ouverte » à tous. Pour ses membres, qu’ils soient pratiquants ou pas, le Football doit être un instrument d’union, de partage et de transmission de rêves aux Peuples, Nations et populations des Territoires isolés.

Merci encore à Oswaldo, mais aussi à Juan (Espagne, designer), Mark (Ecosse, Classement Mondial), VFLnet (Belgique) qui complètent la belle équipe de passionnés en charge du site !

Bienvenue chez nous, bienvenue chez vous, dans l’autre maison du Football !

Christian Michelis

Président du N.F.-Board

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Article A : Le Règlement Intérieur :

Le Règlement Intérieur présent est rédigé par le Directoire du N.F.-Board en vue
d’apporter un complément aux Statuts de ladite Association, sans toutefois s’y
substituer dans aucun cas que ce soit. En cas de contestation ou de litige d’inter-
-prétation entre les deux textes, les Statuts feraient autorité.

Article B : Pouvoirs et fonctions du Comité Exécutif, Commissions diverses :

Le Comité Exécutif, présenté par le candidat Président avant l’élection à bulletin
secret de ce dernier en Assemblée Générale, est en charge de la mise en place des
différentes Commissions (Discipline, Arbitrage, Joueurs, Compétitions, Sécurité,
Juridique, Médicale…) avant l’Assemblée Générale suivante. Les listes étant
validées selon le mode d’élection du Président, à savoir qu’un Rapporteur de
Commission est élu après que sa liste ait été approuvée par l’Assemblée
Générale.
Dans l’alternative, c’est le Conseil Exécutif qui débat mensuellement des diverses
questions y relatives portées à l’ordre du jour de ses réunions. Il appliquera les
règles d’usages dans les grandes lignes des autres fédérations internationales de
sports de Foot-Balls.
Le Comité Exécutif peut remplacer un de ses membres qui ne pourrait atteindre le
terme de son mandat (Article 10 des statuts), et augmenter le nombre de ses
mêmes membres, sans en référer obligatoirement à l’Assemblée Générale, mais à
condition que le total de ceux ci demeure un nombre impair.
Le Secrétaire du Conseil d’Administration (Comité Exécutif), porte le titre
officiel de « Secrétaire Général ».

Article C : Réunions du Comité Exécutif :

Le Comité Exécutif tiendra séance autant que possible mensuellement (le dernier
Samedi par exemple), à l’heure fixée par le Président. Au pire, il se réunira au
minimum 2 fois par an conformément à l’Article 11 des Statuts. Les réunions
peuvent se tenir par le biais de conférences téléphoniques, et visioconférences.
L’Ordre du Jour des questions abordées peut également être diffusé par Fax , et
les votes devront parvenir au Secrétariat du N.F.-Board dans les délais
mentionnés, faute de nullité du vote de la personne concernée.
La date de la réunion suivante est fixée à l’unanimité à chaque fin de séance.

Article D : Le compte bancaire :

Le compte bancaire du N.F.-Board doit être ouvert en Principauté de Monaco, en
résolution du vote de la 1ère Assemblée Générale ordinaire du 19 Mai 2004.
Tout changement ou complément pourra être décidé par le Comité Exécutif.

Article E : Qualité des Membres Effectifs et montant des Cotisations :

Ils sont admissibles par l’Assemblée Générale et ou par le Comité Exécutif.

Membres Effectifs « Affiliés » (Fédérations) : 150,00 euro chaque année,
payables à dater de l’Assemblée Générale de décembre, dans un délai fixé par le
Trésorier, seul habilité à récolter les fonds.
Toutefois, la cotisation de la première année est calculé en fonction des mois
restant à couvrir jusqu’en décembre, sachant qu’un mois commencé n’est pris en
compte que le moi suivant et n’est donc pas dû.
La cotisation est due par tacite reconduction tant que le Membre Affilié n’est pas
démissionnaire ou exclu.

Membres Adhérents « Individuels » :
Les Membres Adhérents « Individuels » sont en quelque sorte les personnes qui
souhaitent encourager le N.F.-Board (des supporters) dans sa volonté de
rapprocher les Peuples du Monde par le football.
Individuellement, la cotisation est fixée à 30,00 euro, et donne droit à une Carte
de Membre.
Tous les membres du Comité Exécutif sont obligatoirement Membres
Adhérents conformément à l’Article 3 des statuts du N.F.-Board. Une carte de
Membre est personnelle (avec photo).

Membres Adhérents « Fondateurs » :
Ce titre honorifique désigne les co-signataires des Statuts fondateurs du N.F.-
Board. Ils ont un droit de veto sur les décisions du Comité Exécutif, reportant
celles-ci au vote de l’Assemblée Générale suivante.

Membres Adhérents « Sociétés » :
Les Sociétés quelles que soient leur régime et pourvu qu’elles demeurent à
vocation non politiques et non confessionnelles, peuvent prétendre aider au
soutien du N.F.-Board, et devront s’acquitter au titre de « personne morale »,
d’un montant au moins égal à 300,00 euro. Une carte de Membre leur sera alors
établie (avec le Logo de la Société), dans les mêmes conditions. Ceci ne concerne
pas les FA (Football Associations) qui ne peuvent accéder à cette qualité de
membre.

RAPPEL IMPORTANT : La durée de la qualité de Membre Adhérent est
valable à vie, sans nouvelle cotisation à payer les années suivantes. Ceci sauf
démission ou radiation éventuelle du Membre concerné.

Article F : Membres Provisoires :

La qualité de Membre Provisoire est accordée par l’Assemblée Générale ou par
le Comité Exécutif à une Fédération qui, répondant aux « Conditions préalables
d’affiliation au N.F.-Board », est en cours de complément de dossier, après
qu’elle ait fait connaître sa demande d’affiliation. Cette qualité ne donne pas le
droit de vote au sein du N.F.-Board, mais autorise le cas échéant la participation à
ses compétitions officielles.

Article G : Membres Associés :

La qualité de Membre Associé est accordée à titre exceptionnel par l’Assemblée
Générale ou par le Comité Exécutif à une Fédération qui pour diverses raisons ou
cas non prévues dans les Statuts du N.F.-Board, ne peut obtenir la qualité de
Membre Effectif. Ce sont en quelque sorte des invités.
Ils ne jouissent pas du droit de vote au sein du N.F.-Board. Elle ne paye pas de
cotisation à ce titre, mais est soumise aux autres obligations des membres.

Article G1 : Observateurs Officiels :

Dans un but démocratique et de transparence, le N.F.-Board dresse une
liste d’Observateurs Officiels lors de chaque Assemblée Générale. Ces
derniers ont accès à chaque Réunion du Comité Exécutif et de l’Assemblée
Générale. Ils peuvent participer activement aux débats mais n’ont pas de
droit de vote.
Entre 2 Assemblées Générales, le Comité Exécutif peut compléter cette liste.

Article H : Recettes provenant des matches internationaux :

Décision de l’Assemblée Générale du 11 Juin 20005 à Londres :

« Pour assurer son fonctionnement et son développement, et à défaut de vouloir
pénaliser ses Fédérations membres par des cotisations trop lourdes, il est décidé
que le N.F.-Board® percevra un pourcentage de 10 % des recettes de matches
internationaux disputés par elles, avec un versement minimal de 50,00 euro.
Si aucune recette n’est enregistrée, chaque Fédération membre concernée versera
au N.F.-Board® une somme forfaitaire de 25,00 euro.
On entend par recettes, toutes les sommes réalisées pour un match sur les entrées
payantes aux guichets, sur les recettes publicitaires et les droits de
retransmissions occasionnés. »
Les fédérations s’entendent entre elles pour le partage équitable des recettes
occasionnées.

Article I : Annonce d’un match international :

Un match international doit être annoncé 30 jours à l’avance par Fax et Courrier
postal (e-mail non acceptés) au Secrétariat Général. L’équipe visiteuse prenant
en charge ses frais de route et de vie. L’équipe recevant prenant en charge les
frais de vie des 4 arbitres (1 central, 2 juges de touche, 1 suppléant), du Commis-
-saire de match et d’au moins 1 officiel du N.F.-Board.

Article J : Conditions préalables d’admission des Fédérations au N.F.-Board (Article

4 des Statuts) :

Ces conditions préalables avaient été établies d’après le meeting originel en date
03 Février 2003 à Liège, et rédigées après consultation des membres fondateurs
du 30 Mars 2003, puis enfin approuvés lors de l’Assemblée constitutive du
13 Décembre 2003 à Bruxelles. Elles sont regroupées sous la forme d’un
« scoring » et constituent le formulaire FB-0009.

Article K : Procédure d’affiliation des Fédérations au N.F.-Board  et contenu détaillé

du dossier de candidatures :

Le dossier de candidature comporte les 8 éléments suivants (lesquels sont joints
en Annexe du présent Règlement Intérieur) :
1/ Demande écrite d’affiliation, sur papier officiel de la Fédération, signée par le Président de ladite Fédération.
2/ Statuts de la Fédération.
3/ Drapeau et Hymne représentatifs de la Fédération.
4/ Formulaire FB-0008 dûment rempli.
5/ Fiche Historique FB-0015.
6/ Fiche de Renseignements utiles FB-0007.
7/ Fiche de Procédure d’affiliation d’une FA au N.F.-Board FB-0009.
8/ Formulaire FB-0014 (Statuts du N.F.-Board signés par le Président de la FA demandant l’affiliation).
C’est le Secrétaire Général qui est en charge de recueillir les divers éléments du
dossier de candidature, avant de le remettre une fois la Fiche de procédure
remplie, au Comité Exécutif.

Article L : Règle de traitement des dossiers de demandes d’affiliations de Fédérations

au N.F.-Board :

Les demandes d’affiliations des Fédérations sont envoyées au Secrétariat, et le
Secrétaire Général vérifie que les Conditions préalables d’admission sont
satisfaisantes. Dans ce cas il fait suivre le dossier au Responsable des FA
(Associations Nationales) qui est en charge de l’instruction des dossiers.
Dans un même temps, le Secrétaire Général peut proposer à l’Ordre du Jour de la
prochaine réunion du Comité Exécutif, de donner la qualité de Membre
Provisoire à ladite Fédération.
Le Responsable en charge des FA complète les pièces du dossier, et après un
pointage scrupuleux, le transmet à l’ordre du jour de la réunion suivante du
Comité Exécutif qui doit se prononcer dans le mois suivant conformément à
l’Article 4 des Statuts.
Il fixe le délais de règlement de la cotisation de la Fédération dès lors qu’elle est
admise par le Comité Exécutif.
Le dossier est photocopié et envoyé ensuite comme suit :
- La copie au Secrétariat Général pour classement.
- L’original à l’OMF pour traitement statistiques et archivage.

Article M : Règle de traitement des demandes de cartes de Membres Adhérents
« Individuels », « Sociétés » et « Fondateurs » :

Après acceptation des adhésions par le Comité Exécutif, conformément aux
Statuts :
De la même façon, les dossiers reçus par le Secrétariat sont transmis au Trésorier
qui doit enregistrer les règlements de cotisation avant de faire fabriquer les
cartes de membres par le prestataire agrée. Le Secrétariat Général enregistre
selon les règles comptables les recettes ainsi générées, et conserve les dossiers
dans ses archives. C’est lui qui récupère les cartes et les adresse aux
destinataires.

Article N : La « Check Liste » FB-0019, la « Feuille de Match » FB-0018 et le
« Rapport de Match » FB-0020 :

Documents joints en Annexe du présent Règlement Intérieur, et étant
obligatoires pour le déroulement et l’officialisation d’un match international sous
le label du N.F.-Board. Ce dernier entend ainsi communiquer des résultats autres
statistiques fiables aux médias et personnes intéressées.

Article O : Les Critères d’éligibilité des joueurs, pour évoluer dans leur équipe
nationales :

On entend par « Equipe Nationale », la sélection des joueurs représentatifs de
leur Fédération, selon la terminologie usitée dans le cadre du code de
statistiques internationales. Le N.F.-Board ne prenant aucune autre position
conformément à ses statuts, de nature à reconnaître un quelconque « pays ».
Les critères d’éligibilités sont susceptibles d’aménagements cohérents et adaptés
à des cas particuliers insolubles, ne devant toutefois jamais porter atteinte à la
philosophie du N.F.-Board.
On considère de prime abord, qu’un joueur est éligible dans les conditions
suivantes :
Le joueur est né sur le territoire dont la Fédération qui souhaite le sélectionner gère le football.
Le joueur possède un Passeport lié au territoire de rattachement de la Fédération qui souhaite le sélectionner.
Le joueur n’a jamais porté les couleurs d’une autre équipe nationale membre du N.F.-Board. Exception faite si la fédération de l’ancienne équipe nationale en question n’existe plus.
Le joueur est résidant du territoire dont la fédération qui souhaite le sélectionner gère le football, et ceci depuis une période de 3 ans non interrompus au minimum.
En règle générale, le N.F.-Board préfère les notions de justificatifs de lieu de naissance, de résidence, voire de licence, plutôt que celle de détention d’un passeport. Se reporter au Formulaire FB-0017.
Les fédérations membres doivent pouvoir prouver l’éligibilité de leurs joueurs 10 jours au plus tard avant chaque match, au Secrétariat Général du N.F.-Board, ainsi qu’avant le début du match au Commissaire désigné.

Article P : Communication interne :

L’usage des seuls e-mails dans le cadre de la communication interne, et de la
communication de pièces est fortement déconseillée. Dans tous les cas elle
doit s’effectuer par courrier postal et, ou par fax. Le risque de perdre et de ne
pas recevoir une information étant trop grand eu égard à la prolifération des
virus informatiques.

Article Q : Hymnes nationaux ou traditionnels avant les matches internationaux,
drapeaux représentatifs :

Le N.F.-Board ne s’oppose pas au fait que les hymnes représentatifs des deux
Fédérations en présence soient joués en début de match, à la seule condition
toutefois que lesdites fédérations soient d’accord au préalable. Cette condition
doit être consignée sur la check liste d’avant match.
Les drapeaux représentatifs sont ceux qui sont référencés par le N.F.-Board.

Fait à Bruxelles, le 13 Décembre 2003, approuvé à titre provisoire le 17 Mars 2005 pour validation définitive par l’Assemblée Générale du 11 Juin 2005 à Londres.

Christian Michelis François Tétu Jean-Luc Kit
Président & Fondateur Secrétaire Général p.i. Vice Président & Fondateur
Président de l’OMF.

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Le 12 Décembre de l’année Deux Mille Trois à Douze heures, les Membres Fondateurs de l’association dénommée « N.F.-Board », se sont réunis à Bruxelles au Pub « La Mort Subite » situé Rue Montagne aux Herbes Potagères, 7, formant une Assemblée Constitutive. Après discussion et échanges de vues ils ont adopté les Statuts ci-annexés.
Ladite association à vocation internationale est ainsi constituée et déclarée en Belgique, en conformité avec la Loi Belge du 27 Juin 1921.
Le siège de l’association « N.F.-Board » étant établi au 19, Place Delcour, B-4020 Liège –Belgique.
Les Membres Fondateurs deviennent dans le même temps Membres du Directoire conformément aux Statuts de l’association.

Fait à Bruxelles, le 12.12.2003.
Les Membres Fondateurs :
(Noms, Prénoms, Fonctions) :                       (Signatures) :

Christian Michelis
Président

Jean-Luc Kit
Vice Président

Me Luc Misson
Secrétaire Général

Thierry Marcadé

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